Comment republier sur papier
les textes de botarosa ?
(La reproduction électronique est autorisée moyennant mention de la source, comme précisé en bas de chaque page).

À quelques exceptions près, tous les textes de ce site peuvent être republiés sur support papier selon les conditions suivantes, qui doivent être réunies :

• L'autorisation doit nous en être demandée par écrit à l'adresse postale suivante :
  
  Collège des Bourgmestre et Échevins de la commune de Chaumont-Gistoux
  rue Colleau 2
  1325 Chaumont-Gistoux, BELGIQUE
  
  ou à l'adresse e-mail suivante :
  
  ligneouverte@chaumont-gistoux.be
  
  
• L'article republié doit être accompagné de l'adresse de la page d'où il est tiré sur botarosa et de l'adresse générale www.botarosa.com.
• Le média de publication peut être soit un périodique payant ou gratuit (mais pas un numéro spécial ou un supplément payant indépendant d'un périodique), soit une publication gratuite.
• Il ne peut pas être à caractère politique ou de publicité commerciale.
• Il doit être envoyé à l'adresse ci-dessus pour archivage un exemplaire gratuit du numéro du périodique contenant le texte republié.
• Sauf dans le cas de courtes citations, l'article republié doit être repris dans son intégralité, non modifié et sans ajouts, cela en incluant la mention de copyright propre à la page telle qu'elle se trouve sur le site botarosa.
• Cette republication ne donne à celui qui l'effectue aucun droit de copyright sur le contenu ou sur tout complément que botarosa y apporterait pour l'occasion.
• Les illustrations photographiques ou autres sont à considérer comme du contenu et donc soumises aux mêmes règles de copyright que le texte, sauf dans le cas ou une mention individuelle les accompagne sur le site web botarosa. Dans ce cas celle-ci doit être reprise en regard de l'illustration.
• Cette republication peut être faite dans d'autres langues en respectant toutes les conditions qui précèdent. Dans ce cas particulier, les droits sur le texte traduit seront partagés entre l'ayant droit de l'article sur le site botarosa et le responsable de la traduction, mais ils ne pourront en aucun cas faire l'objet de transactions financières, ni sur le moment ni par la suite.

Mis en ligne le 13 janvier 2005
modifié le 30 mars 2006

© Commune de Chaumont-Gistoux.
Reproduction électronique autorisée moyennant mention de la source.
Republication papier autorisée, aux conditions ci-dessus.
Ni la Commune de Chaumont-Gistoux, ni les personnes agissant en son nom ne peuvent être tenues responsables de l'usage qui pourrait être fait des informations diffusées sur ce site Web.